Documents

Vous retrouverez dans cette page, publiés au fur et à mesure, les documents qui constituent le dossier complet d'initiative citoyenne.

Notice de proposition

• Notice de proposition de Josette Spiaggia
• Notice vierge de proposition d'initiative citoyenne (source : site de la Légion d'Honneur)

Dossier de proposition

1. Services civils (en tant que professeur)
2. Activités artistiques à caractère civil
3. Activités culturelles à caractère militaire
4. Activités associatives
5. Bibliographie
6. Lettres de félicitations et attestations de services rendus